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Conditions générales d'utilisation

Objet des conditions générales

Les présentes conditions générales (ci-après désignées Conditions Générales) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société 1tense met à disposition de ses clients (ci-après nommés utilisateursà au travers de sa plateforme de rencontre sur www.1tense.com et sur les applications smartphone 1tense.

L'accès à cette plateforme est réservée à un public majeur.

Identification de l'éditeur

La plateforme est éditée par l'entreprise :

1tense

Vendée

Contacter 1tense

L'utiliateur peut contacter la plateforme 1tense par email depuis le formulaire de contact.

Définitions

Abonnement

contrat conclu entre l'utilisateur et l'éditeur permettant à l'utilisateur d'accéder aux services payants de la plateforme : recherche de profils, voir des profils, envoyer, lire et répondre à des messages.

Crédits

correspond au nombre de crédits attribués à l'utilisateur qui lui permettront d'accéder à différents services comme passer une annonce, monter à la première place dans les résultats, être mis en avant dans le menus rencontres. Le détail du coût des crédits est détaillé dans la rubrique Crédits visible lorsque l'utilisateur est connecté à son compte.

Plateforme

désigne la plateforme de rencontre 1tense disponible sur www.1tense.com et les applications smartphones 1tense.

Serveur

désigne un ordinateur hébergeant la plateforme et qui permet son accès.

Services

désignent les services fournis par la plateforme 1tense.

Utilisateur

désigne toute personne physique majeur qui s'est inscrit à la plateforme dans le cadre d'un usage privé.

Zone membres

désigne l'interface à laquelle l'utilisateur peut accéder lors de son inscription.

Contenu

désigne le contenu de toute nature (photo, description, messages, etc.) appartement à l'utilisateur ayant accès à la Zone membres et diffusé sur la plateforme par ce dernier sur son initiative.

Identification

désigne l'identifiant de connexion (pseudo ou e-mail) et le mot de passe permettant à l'utilisateur d'accéder à la zone membres.

Données personnelles

désignent les données personnelles relatives au Membre et collectées par la plateforme dans le cadre de
la création du Profil du membre.

Profil du membre

désigne le compte personnel créé par l’Utilisateur sur la plateforme, accessible grâce aux éléments
d’identification dans la rubrique Profil.

Champ d'application et acceptation des conditions générales

Conditions et modalités de souscription aux services

Protection des mineurs

L’Utilisateur reconnaît et accepte que les Services mis à sa disposition par la Plateforme proposent des
contenus réservés à un public majeur et averti, pour contenir des textes et des photographies
susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes.

Dans ce cadre, 1tense alerte l’internaute consultant sa plateforme avant toute souscription aux
Services de la nécessaire majorité de l’Utilisateur pour accéder aux Services.

De ce fait, à titre de condition essentielle et déterminante du consentement de 1tense,
l’Utilisateur déclare et garantit être majeur et capable, selon les lois en vigueur dans son pays de
résidence et que lesdites lois l’autorise à accéder aux Services fournis par 1tense sur ses Sites
Internet.

Cette condition de capacité et de majorité étant un préalable obligatoire à l’accès aux Services de 1tense , l’Utilisateur garantit 1tense contre tout recours de tiers ou plainte portés à son encontre
résultant de l’accès aux Services par l’Utilisateur en fraude des dispositions du présent article.

De même, l’Utilisateur reconnaît et accepte qu’en cas de non-respect de son obligation de majorité, 1tense se réserve la possibilité de procéder à la résiliation de plein droit de son Abonnement, sans que
l’Utilisateur ne puisse prétendre au remboursement des sommes versées par lui au titre de la
souscription de son Abonnement aux Services.

De manière générale, l’Utilisateur s’engage à fournir à 1tense en toutes hypothèses des
informations sincères, véritables et actualisées le concernant.

Continuité des services

1tense fait ses meilleurs efforts afin de rendre ses Services disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours
sur 7, indépendamment des opérations de maintenance desdits Services et/ou Serveurs et/ou Plateforme.

Description des abonnements

1tense propose 1 abonnement mensuel. Il permet, dès lors l'offre d'essai expirée :

  • de rechercher d'autres utilisateurs,
  • de consulter les profils d'autres utilisateurs,
  • d'échanger des messages avec d'autres utilisateur (recevoir, lire et envoyer).

Droit de résiliation

L’Abonnement est valable pour une durée d’un (1) mois, renouvelable par tacite reconduction
sauf résiliation par l’Utilisateur à tout moment et au plus tard avant la date anniversaire à laquelle
l’Utilisateur a souscrit à l'abonnement

L’exercice du droit de résiliation par l’Utilisateur a pour seul effet d’empêcher le renouvellement tacite
de l’Abonnement en cours. A compter de la date d’exercice du droit de résiliation et pendant toute la
durée restant à courir de l’Abonnement, l’Utilisateur est autorisé à continuer à accéder aux Services et à
les utiliser en employant le temps d'abonnement restant.

Si l’Utilisateur peut résilier son Abonnement à tout moment, il reconnaît néanmoins que toute période d’Abonnement souscrite est due en totalité quelle que soit la date de résiliation de l’Abonnement par l’Utilisateur. Aucun remboursement ne sera effectué par 1tense à l’Utilisateur au prorata de ses jours d’utilisation des Abonnements.

Condition financières

  • Abonnement un (1) mois moyennant un prix forfaitaire de un 8,99 euro,
  • la grille tarifaire des Crédits Premium est accessible en ligne sur la page proposant leur achat.

Les prix des Services de 1tense ainsi que des Crédits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

L’Utilisateur reconnaît et accepte que le montant de son Abonnement ne prend en compte ni le coût des
télécommunications permettant l'accès aux Services, ni les autres coûts éventuels de connexion à
l'Internet, qui restent en toutes hypothèses à la charge de l’Utilisateur, en totalité.

1tense se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

En cas de modification par 1tense des prix de ses services additionnels, ces modifications seront effectives dès leur mise en ligne pour ce qui concerne les services additionnels auxquels l’Utilisateur aura souscrit.

Modalités de paiement des abonnements et services

Dès la souscription de son Abonnement, à chaque date d’anniversaire de son Abonnement, l’Utilisateur sera alors automatiquement débité de la somme susmentionnée sur son compte bancaire.

Les Crédits Premium achetés par l’Utilisateur sont utilisables et reportables d’une période sur l’autre et d’un Abonnement sur l’autre.

Le paiement des Crédits à la Premium se font par Carte Bancaire dans les conditions indiquées à cet effet
sur les Sites Internet au moment où l’Utilisateur valide le choix et l’achat desdits Crédits.

Les Crédits sont décomptés dès que l’Utilisateur utilise une fonctionnalité à crédits. Chaque utilisation
d’un Service des Sites Internet débite les Crédits selon le barème prévu.

Sécurité des paiements

L’Adhérent est informé que les paiements via la Plateforme sont effectués grâce à un système sécurisé de paiement.

Lutte contre les paiements frauduleux

Dans le cadre de sa lutte contre la fraude et les paiements frauduleux, 1tense informe l’Utilisateur qu’il doit respecter les règles anti-fraude mises en œuvre par ses partenaires bancaires visant notamment à lutter contre le phishing.

Droit de rétractation

L’Utilisateur, reconnaît, sans restriction ni réserve qu'il a reçu toutes les informations relatives à l’accès aux Services, à l’acquisition de Crédits Premium, avant d’y souscrire et que l'offre de ces Services est conforme aux
exigences requises en matière de prestations de Services fournies à distance, en particulier via Internet.

Les Utilisateurs confirment et acceptent que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats
:

- de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après l’accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
- de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateurs et renoncement exprès à son droit de rétractation.

En conséquence, l’Utilisateur admet et accepte expressément en souscrivant aux Services par inscription et/ou avec un Abonnement et/ou en acquérant des Crédits, compte tenu des modalités de fourniture de ces derniers, les Services seront exécutés ou que leur exécution débutera préalablement à l’expiration du délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la confirmation de la commande par 1tense préalablement à l’expiration du délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la confirmation de la commande. Dans ces conditions, l’Utilisateur renonce expressément à l’exercice de son droit de rétractation.

Utilisation du site internet par l'utilisateur

L’Utilisateur s’engage à ne pas:
● Adresser des communications commerciales aux Utilisateur via la Plateforme ;
● Obtenir des informations concernant des Utilisateurs ou les Contenus qu'ils publient, et accéder à la Plateforme à l'aide de méthodes automatisées (telles que robots etc.) ;
● Effectuer du marketing ou autres activités de style pyramidal ;
● Télécharger des virus ou autres codes malveillants ;
● Demander les informations de connexion et accéder à un Profil personnel appartenant à un autre Utilisateur, sans son autorisation ;
● Intimider et harceler d'autres Utilisateur;
● Publier des Contenus, incitant à la haine ou à la violence, menaçants, pédophile ou contenant de la violence gratuite et de manière plus générale tout contenu pouvant être sanctionné pénalement ;
● Publier des documents officiels ou informations financières concernant autrui ;
● Proposer des concours ou loteries (« promotions »);
● Utiliser son Profil personnel ou d'une manière générale, dans le cadre de l'utilisation de la Plateforme et de ses Services se livrer à des actes, de quelle que nature que ce soit, comme l'émission, l'édition, la mise en ligne de données ou contenus contraires à la loi, portant atteinte à l'ordre public, aux droits de 1tense ou des tiers ;
● Agir d'une manière qui pourrait entraver le bon fonctionnement de la Plateforme et/ou des Services ;
● Permettre et encourager les infractions à ces conditions d'utilisation ;
● Fournir de fausses Données Personnelles lors de l'inscription et créer un Profil personnel au nom d’une autre personne sans son autorisation ;
● Créer plusieurs Comptes personnels : l’Utilisateur ne s'engage à créer qu'un seul Profil personnel correspondant à son profil.
● Si 1tense supprime le Profil personnel de l’Utilisateur en cas de non-respect des présentes Conditions Générales, créer un autre Profil personnel sans autorisation de 1tense ;
● Utiliser son Profil personnel et les Services à des fins commerciales
● Utiliser les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils sont destinés ;
● Ne pas mettre ses Données personnelles à jour ;
● Communiquer ses Eléments d’identification à un tiers et laisser quelqu'un accéder à son Profil personnel ou faire quoi que ce soit qui puisse compromettre la sécurité de son Profil personnel ;
● Créer des activités illégales (et donc inciter à la participation d'autres Utilisateurs à ces activités) ou dans le but de réaliser une opération commerciale.

En cas de notification d’un tiers jugeant le Contenu publié sur la Plateforme comme étant illicite, en ce compris par toute réquisition judiciaire provenant d’une autorité judiciaire compétente, 1tense se réserve le droit de supprimer, de plein droit, tout ou partie du Contenu publié par un Utilisateur sur la Plateforme qui serait en infraction avec les présentes Conditions Générales ou qui serait manifestement illicite.

En outre, en cas de manquement à l’une ou l’autre de ces obligations et, sans que cette liste ne soit limitative, l’Utilisateur reconnaît et accepte que 1tense  aura la faculté de supprimer l’accès à son Profil personnel et à l’intégralité des Services sans que cette résiliation puisse donner lieu à l’allocation de quelconque indemnité.

1tense en avertira l’Utilisateur par courrier électronique.

Résiliation

Par 1tense

En cas de non-respect par l’Utilisateur de l’une des conditions des présentes Conditions Générales et plus
généralement en cas :

- de paiement de l’Abonnement au moyen d’un titre de paiement frauduleux ;

- d’opposition au règlement de l’Abonnement avant l’arrivée de son terme et sans résiliation
effectuée par l’Utilisateur ;

- d'agissements contrevenant aux présentes Conditions générales;

1tense se réserve la possibilité de suspendre ou résilier de plein droit l’Abonnement de l’Utilisateur et l’accès corrélatif aux Services de l’Utilisateur, sans que cette suspension ne puisse donner droit à quelconque indemnisation et/ou remboursement au bénéfice de l’Utilisateur des sommes qu’il aurait acquitté au titre de l’Abonnement aux Services fournis par 1tense.

Par l'utilisateur

L’Utilisateur peut également supprimer son Profil personnel à tout moment selon la procédure suivante ::
en se rendant à la rubrique « Mon profil » et en cliquant sur le lien « Supprimer mon compte » dans la
Zone Membres.

DNX Network adressera alors un courrier électronique au Membre prenant acte de la suppression de son
Profil personnel et lui indiquant les conséquences et la date effective de la suppression.

Disponibilité

1tense fait ses meilleurs efforts afin de rendre ses Services disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours
sur 7 et s'engage à fournir les différents Services de la Plateforme conformément aux présentes
Conditions Générales.

Compte tenu de la nature particulière du réseau internet, l'accès à la Plateforme peut être interrompu
ou restreint à tout moment par une cause extérieure à 1tense dont la responsabilité ne pourra pas
être recherchée à ce titre.

En outre, 1tense se réserve le droit d’interrompre l’accès aux Sites Internet et/ou à tout ou partie
des Services pour des travaux de maintenance et/ou d’amélioration du Service.

Responsabilité

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des Services et des Contenus qu’il publie.

1tense ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d’une procédure introduite à l’encontre de l’Utilisateur qui serait à l’origine d’une utilisation non-conforme des Services.

L’Utilisateur reconnaît et accepte à cet égard qu’il fera son affaire personnelle de toute réclamation ou
procédure formée contre 1tense, du fait de l’utilisation non-conforme par lui des Services et/ou
de la publication de Contenus.

A titre de condition essentielle et déterminante des présentes Conditions Générales, si la responsabilité de 1tense était retenue, le Membre ne pourrait prétendre, à d’autres indemnités et dommages et intérêts ou règlement quelconque, toutes causes confondues, qu’au maximum au montant de l’Abonnement de l’Utilisateur tout préjudice confondu.

La Plateforme pouvant contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet tiers. Eu égard
notamment au caractère évanescent du contenu qui peut y être diffusé, la responsabilité de 1tense ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites Internet de tiers contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.

Enfin, la responsabilité de 1tense ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation
d’un pays étranger où l’utilisation des Services seraient réalisés.

Réclamation

Pour toute information de nature technique, l’Utilisateur est invité a contacter 1tense depuis le formulaire de contact.

Pour toute réclamation ou question relative au fonctionnement des Services, l’Utilisateur peut s'adresser
à 1tense depuis le formulaire de contact.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de
domaine 1tense mentionnés sur la plateforme permettent l’accès aux Services et constituent des signes distinctifs
insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, d’usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.

Protection des données personnelles

Nonobstant les dispositions visées au présent 1tense s’engage à respecter la confidentialité des Données Personnelles communiquées par l’Utilisateur sur les Sites Internet lors de la création de son Profil personnel et à les traiter dans le respect des dispositions applicables en matière de traitement des données à caractère personnel.

Toutefois, l’Utilisateur admet qu’en renseignant ses Données Personnelles sur la Plateforme via les
Services, l’Utilisateur accepte qu'elles soient diffusées et accessibles aux autres Utilisateurs de la Plateforme.

Réglement des litiges

En cas de litige susceptible de survenir en rapport avec les présentes Conditions Générales, leur
interprétation et leurs conséquences ou avec les actes les complétant ou les modifiant, l’Utilisateur
s’adressera par priorité à 1tense pour obtenir une solution amiable.

A défaut de règlement amiable, les différends seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux,
nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou
conservatoires, en réfère ou par requête.

Charte d'utilisation

Vos photos

Sont autorisées les photos :

  • cadrage portrait type photo d'identité
  • cadrage américain ou cadre de plein pied

Sont interdites les photos :

  • dénudées sexy
  • photos de stars ou d'autres personnes
  • photos d'objets, d'animaux, ...
  • photos de personnes mineures
  • photos choquantes, violentes, à caractère raciste ou illicites

Les membres ne respectant pas ces règles peuvent faire l'objet d'un bannissement de votre compte sans versement de compensation financiere par notre service.

Votre description

Votre profil ne doit contenir aucune adresse mail, ni numéro de téléphone, ni adresse postale.

Vous ne devez pas utiliser de propos choquant, violent, dégradant, raciste, ou illicite.

Vous devez vous assurer de l'intégralité des droits des textes que vous diffusez dans votre profil (il est en effet interdit de diffuser des textes dont vous n'avez pas les droits d'auteur ou dont les droits d'auteur ne sont pas libres).

En outre, vous garantissez que les données que vous communiquez sont exactes et conformes a la réalité. Vous vous engagez a mettre a jour votre profil suite a tout changement de situation.

Enfin, vous autorisez notre service dating a diffuser gratuitement le contenu de votre profil lorsque vous y chargez des textes et photos.


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Conduite vis-à-vis des autres membres

Vous ne devez donc pas utiliser un langage injurieux, choquant, violent ou illicite.

L'évocation de pratiques extremes portant directement ou indirectement atteinte a la dignité de l'individu est formellement interdit.

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Il est interdit de spammer les autres membres en leur envoyant des sollicitations a caractere commercial ou professionnel.

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